Conditions d’utilisation

Dernière mise à jour : mai 2026

1. Informations générales

Ce site web est exploité par Amsterdam Heritage B.V.

Sur l’ensemble du site, les termes « nous », « notre » et « nos » désignent Amsterdam Heritage B.V.

Les présentes conditions s’appliquent à toutes les commandes passées sur amsterdamheritage.nl, amsterdamheritage.de, amsterdamheritage.fr, amsterdamheritage.eu. Elles font partie de votre contrat dès que vous passez commande.

2. Informations sur la société

Amsterdam Heritage B.V., Molenmakershoek 64 Unit 5, 7328 JK Apeldoorn, Pays-Bas. E-mail : info@amsterdamheritage.nl. Téléphone : +31 20 532 1585. Registre du commerce : Kamer van Koophandel (KvK), n° 77457927. N° de TVA : NL861013049B01. Directeur : Frido van Mossel.

3. Produits et disponibilité

Les produits présentés sur nos sites web sont proposés dans la limite des stocks disponibles.

Nous nous réservons le droit de :

• limiter les quantités
• retirer des produits de notre assortiment
• modifier les prix
• annuler des commandes si nécessaire

Les couleurs et les images des produits peuvent varier selon les réglages de votre appareil et de votre écran.

4. Prix et TVA

Tous les prix affichés sur nos sites web européens sont TVA comprise, le cas échéant, sauf indication contraire.

Les frais de livraison, droits de douane et taxes peuvent varier selon le pays de destination et sont calculés lors du paiement, le cas échéant.

5. Commandes et paiements

En passant commande, vous confirmez que :

• les informations fournies sont exactes
• vous êtes autorisé à utiliser le moyen de paiement indiqué
• vous avez la capacité juridique de conclure des contrats contraignants

Nous nous réservons le droit de refuser ou d’annuler des commandes en cas de soupçon de fraude, d’abus ou de revente non autorisée.

6. Expédition et livraison

Nous expédions les articles en stock dans les 2 jours ouvrables suivant votre commande. Les délais de livraison par pays figurent dans notre politique de livraison. Les précommandes et les articles fabriqués sur commande sont expédiés sous 2 à 4 semaines, comme indiqué sur la page produit. Si nous ne pouvons pas livrer à temps, nous vous prévenons immédiatement ; vous pouvez alors annuler la commande et être remboursé. Nous ne sommes pas responsables des retards dus à des événements indépendants de notre volonté (force majeure). Le risque de perte vous est transféré à la livraison du colis à vous-même ou à une personne que vous avez désignée.

7. Retours et droit de rétractation

En tant que consommateur, vous disposez d’un droit légal de rétractation de 14 jours à compter de la réception des biens, sans avoir à donner de motif. Les détails et le modèle de formulaire figurent dans nos informations sur la rétractation. Vous pouvez aussi vous rétracter en ligne via le lien « Se rétracter du contrat » en bas de chaque page (/pages/withdraw). En plus, nous proposons un service volontaire de retour et d’échange sous 30 jours, décrit sur Retours & Échanges. Il ne limite pas vos droits légaux.

8. Garantie et produits défectueux

Les clients bénéficient des protections légales des consommateurs prévues par le droit applicable.

Si des produits arrivent défectueux ou endommagés, veuillez nous contacter dans un délai raisonnable après la livraison à l’adresse : info@amsterdamheritage.nl

9. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site web, notamment :

• les logos
• les images
• les textes
• les éléments graphiques
• les designs
• les photographies de produits

est la propriété d’Amsterdam Heritage B.V. ou de ses concédants de licence et ne peut être utilisé sans autorisation.

10. Utilisation acceptable

Les utilisateurs ne doivent pas :

• utiliser les sites web de manière illicite
• porter atteinte à la sécurité du site web
• diffuser du code malveillant
• faire un usage abusif du contenu ou de la propriété intellectuelle
• extraire (scraping) ou collecter des données

Nous nous réservons le droit de restreindre l’accès si nécessaire.

11. Confidentialité et cookies

L’utilisation de nos sites web est soumise à notre :

• Politique de confidentialité
• Politique en matière de cookies

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12. Limitation de responsabilité

Dans toute la mesure permise par la loi, Amsterdam Heritage B.V. ne saurait être tenue responsable :

• des pertes indirectes
• des dommages consécutifs
• des interruptions d’activité
• des pertes de bénéfices
• des pertes de données

Aucune disposition des présentes conditions n’exclut les droits impératifs des consommateurs prévus par le droit applicable.

13. Droit applicable

Les présentes conditions générales sont régies par le droit néerlandais.

Les dispositions impératives de protection des consommateurs du pays de résidence du client peuvent également s’appliquer.

14. Modifications des présentes conditions

Nous nous réservons le droit de mettre à jour périodiquement les présentes conditions générales.

La version la plus récente est toujours publiée sur nos sites web.

15. Coordonnées

Amsterdam Heritage B.V.
Molenmakershoek 64 Unit 5
7328 JK Apeldoorn
Pays-Bas
E-mail : info@amsterdamheritage.nl